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Grand Conseil

 
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MessagePosté le: Jeu 18 Sep - 15:29 (2008)    Sujet du message: Grand Conseil Répondre en citant

PRÉSENTATION DU CONSEIL

Le Grand Conseil détient le pouvoir législatif et décisionnaire.

Il est composé des Chefs des Guildes Reconnues (Lotus Noir, Marchands, Magiciens, Garde Impériale), de La Grande Médiatrice Inter-Guilde (Lanëas) qui en l'absence de Silk modère les débats, et du Prince de Mazerlios (Tôshiro) qui préside le Conseil en l'absence de Silk, et de Silk lui même. Ce sont des Membres Permanents.

Ce Conseil peut être invoqué à tout moment par un de ses membres. Il se déroule toujours en Boktor. Il y a une salle prévu à cette office au sein du Palais Impérial.

C'est une instance ABSOLUMENT et TOTALEMENT privée, seul les Membres du Conseils peuvent y assister de pleins droit. Si besoin est, des Invités d'Honneurs pourront y être autorisés, mais leur présence devra être motivée et voté à la Majorité par les Membres du Conseil. Généralement ses Invités d'Honneurs sont des témoins, ou des scientifiques devant présentés différents projets aux Membres du Conseil.

AVANT LE CONSEIL

Une annonce et fait un cycle lunaire (environ 29jours) avant la tenue du Conseil, sur la grande place de Zina.

Les Membres du Conseil (le Prince et Silk excepté) sont tenus de se rendre dans les plus bref délais à Zina, avec leurs escortes, afin d'y recevoir les Cahiers de Doléances. Qu'ils devont examinés afin de pouvoir en parler au sein du Conseil si besoin est. (Chaque Chef de Guilde parlant pour sa propre Guilde il va de soit qu'ils ne recevront les Cahiers de Doléance de leurs propres Sujets, en ce qui concerne les Sujets non affiliés à une Guilde, c'est La Grande Médiatrice qui doit s'occuper d'eux.)

Cinq jours avant la tenue du Conseil. Les Membres Permanents du Conseil, devront se rendre dans l'aile du Conseil, où ils pourront commencés à se joindre entre eux. Ils ont auront chacun droit à deux personnes pour les aider dans leurs tâches. Dans cette aile pendant ces cinq jours les allées et venues seront très strictement vérifiées (a part pour les Membres Permanents de la Guilde et leur Deux Aides Autorisées.) et devront être très explicitement motivées et seront soumis à l'acceptation de personnes qualifiées.
Les Membres Permanents du Conseil et leurs deux Aides Autorisées, seront logées et nourries par le Palais, il n'y a donc aucune raison qu'ils quittent celui ci.

PENDANT LE CONSEIL

Chaque personne à une place bien définie dans la salle.

Chaque personne a son mot à dire sur tous les sujets.

Le Conseil peut durer pendant plusieurs jours. Des pauses sont évidement aménagées pour les repas et le repos.

Les Aides Autorisées, ne le sont pas au sein même du Conseil, leurs présences si elle a lieu d'être sera soumise aux règles des Invités d'Honneurs. C'est à dire qu'elle devra être acceptées par le vote et qu'elle sera temporaire.

Les votes sont fait à main levés. Une délibération peut être demandée avant le vote, il suffit qu'une seule personne des Membres Permanents du Conseil ne la demande pour qu'elle est lieu.
Seul Silk et le Prince ont un droit de Veto. S'il est utilisée, il doit être expressément motivée, formulée clairement et valable. En cas d'utilisation le vote est annulé et le débat reprend, si personne n'as rien a rajouter, le débat est clos et l'on passe à un autre sujet si besoin est.

APRÈS LE CONSEIL

Toutes les décisions prises seront divulguées au Grand Public, sauf mention contraire, décidé par vote lors du Conseil, par les personnes qualifiées.

Une Grande Fête aura lieu en Zina.


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MessagePosté le: Jeu 18 Sep - 15:29 (2008)    Sujet du message: Publicité

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